M MOULIN BY JEAN-PAUL
Présentation de la marque M MOULIN BY JEAN-PAUL
Déposée le 8 novembre 2012 par monsieur DAUCOURT Jean-Marc et monsieur DAUCOURT Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MOULIN BY JEAN-PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque M MOULIN BY JEAN-PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MOULIN BY JEAN-PAUL est expirée depuis le 8 novembre 2022.
DAUCOURT Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802159 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20